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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.L.A.C. CHAIGNAUD
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SEVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVILLE
S.I.L.A.C. CHAIGNAUD S.A.

Numéro de dépôt :
98743909
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2008

Présentation de la marque SEVILLE

Déposée le 24 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) S.I.L.A.C. CHAIGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.L.A.C. CHAIGNAUD domicilié(e) 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 568 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER CHAUFFAILLE S.I.L.A.C. CHAIGNAUD - France.

La marque SEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVILLE est expirée depuis le 24 juillet 2008.

S.I.L.A.C. CHAIGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : SAFE WEAR , AIR WEAR , SILTECH , INSOLAC 500 , FRESH WEAR. , SEVILLAC


S.I.L.A.C. CHAIGNAUD S.A. - 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France - SIREN 320568454


DIDIER CHAUFFAILLE S.I.L.A.C. CHAIGNAUD - France


Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312382 - Publication au BOPI 2000-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Revêtement mural en chlorure de polyvinyle.